Mairie d'Arvillard (Savoie)

Circulation

Arrêté municipal permanent n°022-054 portant réglementation du régime de priorité au carrefour formé par R.D. n°207b et la VC n°25 (en agglomération).

AMP n°2022-054



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Circulation

Arrêté municipal créant une place gratuite de stationnement réservée aux personnes en situation de handicap et aux PMR
titulaires des cartes de stationnement en vigueur Place Saint-Roch.

AMP n°2022-053



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Circulation

Arrêté municipal instaurant une interdiction de stationnement rue du Château – voie communale n°5.

AMP n°2022-052



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Circulation

Arrêté municipal portant réglementation du régime de priorité au carrefour formé par la R.D n°207b et la VC n°25 (en agglomération)

AMP n°2022-054


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Divers

Arrêté municipal portant réglementation sur l’usage des pétards et pièces d’artifces.

AMP n°2022-034



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Circulation

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation sur le Pont Sarret.

AMP n°2020.035



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Circulation

Arrêté municipal portant limitation de vitesse sur la voie communale n°8 dite route de Saint-Hugon.

AMP n°2020.036



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DIVERS

Arrêté municipal portant et rappelant la réglementation des conditions d’implantation des compteurs électriques de type « linky ».

AMP n°2020.021



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DIVERS

Arrêté municipal portant organisation du service des objets trouvés.

AMP n°2020.013



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DIVERS

Arrêté municipal portant réglementation du cimetière communal.

AMP n°2020.001



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DIVERS

Arrêté municipal prononçant la fermeture d’un établissement (KARMA-LING DEWATCHEN) recevant du public.

AMP n°2019.010



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Circulation

Arrêté municipal portant obligation de stationnement en marche arrière sur la place Jean Barral.

AMP n°2019.001



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Divers

Arrêté municipal prononçant la fermeture d’un établissement (KARMA-LING Chalets 1 à 23) recevant du public.

AMP n°2019.015



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Circulation

Arrêté municipal portant interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage voie communale n°8 – route de Saint-Hugon.

AMP n°2019.011



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Circulation

Arrêté départemental portant réglementation sur le régime de priorité. Carrefour formé de la route départementale n°208 avec la voie communale n°11 de la commune d’Arvillard (Hors agglomération).

AMP n°2019P0053



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CIRCULATION

Arrêté municipal portant réglementation sur l’utilisation d’équipements spéciaux pour la période du 15 novembre au 31 mars sur la voie communale n°8 dite route de Saint-Hugon.

AMP n°2018.40



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ÉCOLE

Arrêté municipal portant réglementation de l’accès aux cours des écoles.

AMP n°2018.033



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DIVERS

Arrêté municipal concernant la communication des documents administratifs.

AMP n°2018.024



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DIVERS

Arrêté municipal modifiant les limites de l’agglomération sur la R.D. n°208.

AMP n°2016-035



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Divers

Arrêté municipal modifiant les limites de l’agglomération sur la R.D. n°207 B.

AMP n°2016-028



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ENVIRONNEMENT

Arrêté municipal portant réglementation pour le prélèvement des minéraux et cristaux.

AMP n°2015-041



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Circulation

Arrêté municipal réglementant la vitesse sur la route de La Combe. Mise en place d’une restriction de vitesse à 30 km/h.

AMP n°2014-063



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CIRCULATION

Arrêté municipal de délimitation du périmètre de la zone 30 dans la traversée du chef-lieu.

AMP n°2013-058



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CIRCULATION

Arrêté municipal modifiant les limites de l’agglomération du chef-lieu sur la R.D. n°129.

AMP n°2013.057



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ENVIRONNEMENT

Arrêté municipal portant réglementation pour l’élagage des arbres et plantations.

AMP n°2011



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